Mentions Légales

1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : JOURDAN JEAN-PAUL
Statut juridique : Entreprise Individuelle
Adresse du siège social : 535 Avenue des Rosiers
30340 Saint Julien les Rosiers

Téléphone : 06 70 06 95 89
Email : contact.pspsanitaire@gmail.com
Siret : 311139687RN30

2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : o2switch
Adresse de l’hébergeur : à déterminer
Téléphone de l’hébergeur : à déterminer
 
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site PSP (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès et écrit de l’entreprise Jean-Paul Jourdan. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les utilisateurs du site s’engagent à respecter ces droits et à ne pas exploiter les contenus du site sans autorisation.
Le PSP est breveté sous le numéro 11/3882507 à l’INPI. PSP est une marque déposée.
 
4. Protection des données personnelles
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L’entreprise Jean-Paul Jourdan met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur son site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions, ni de l’usage qui pourrait être fait des informations diffusées.
 
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de la ville d’Alès.
 
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à la page de contact sur notre site !